I - Aménagement du Territoire :

Introduction générale :

Le Maroc a connu des changements profonds concernant sa configuration  territoriale et son armature urbaine. Au début du siècle dernier, il était faiblement urbanisé. La population du  Maroc d’aujourd’hui est citadine avec un taux qui dépasse 54%.

La dynamique urbaine s’est produite au détriment du milieu rural qui affiche une régression depuis les années 60. L’analyse de  l’armature urbaine révèle un déséquilibre spatial ; ainsi, des régions s’urbanisent plus que d’autres.

Schématiquement on peut distinguer trois espaces distincts : 

• Les régions sahariennes, sub-sahariennes, et le Maroc oriental constituent le  « désert urbain » 

• le Rif occidental, le pré Rif, une grande partie de la plaine de Gharb, les montagnes et le plateau central qui représentent des espaces peu urbanisés.

• Le Maroc atlantique, surtout la bande côtière Kenitra - Casablanca, la région économique du centre et la plaine de Souss qui forment des zones à forte urbanisation.

Pour un aménagement durable et équitable, il faut adopter une vraie politique d’aménagement du territoire basée sur la  justice sociale et spatiale, la correction des disparités entre régions et assurer l’égalité des territoires devant les services publics.

Créer des territoires compétitifs, générateur de richesse et de prévalue avec  protection des ressources naturelles.

La politique d’aménagement du territoire doit faire face à plusieurs contraintes : comme les déficits sociaux, l’analphabétisme, le sous équipement du monde rural, la forte demande sociale en matière d’emploi et logement, conséquence du notre  poids démographique.

Nos territoires face à la mondialisation : La mondialisation est susceptible de permettre une réparation de la valeur ajoutée sur l’ensemble des territoires de la planète.  La question qui s’oppose, est  comment anticiper les effets de la mondialisation par une démarche prospective pour une mondialisation profitable,  les territoires doivent faire constamment    preuve de leurs compétitivités tout en sauvegardant les ressources naturelles et la cohésion sociale.

II- Urbanisme et développement durable :

En juin 1992, se tenait à Rio la conférence des Nations Unies sur l’Environnement et le Développement (Sommet de la Terre). Cette conférence a adopté la déclaration de Rio sur l’environnement et le développement  et Action 21, programme qui couvre un vaste éventail de questions liées à l’environnement, et qui propose des actions visant à surmonter les problèmes dans chacun de ces secteurs. Action 21 nécessite l’intervention des instances tant gouvernementales que locales. Ces dernières sont particulièrement sollicitées pour mettre en place un programme agenda 21 à l’échelon local.

A l’aube du 21^ème siècle, 50 % de l’humanité (six milliards de personnes) vivra dans des zones urbaines.  Actuellement, Le taux d’urbanisation au Maroc s‘élève à  plus de 54 %. C’est pourquoi il est primordial d’aborder les questions d’environnement en  reconnaissant que  la ville est le lieu où se concentrent la plupart de ces problèmes et où, par conséquent, ils doivent être résolus. 

Les collectivités locales, devraient être encouragés à assumer l’exécution et le suivi de programmes visant à assurer la représentation des femmes et des jeunes dans le processus de prise de décision, de planification et d’exécution.

Lutte contre la pauvreté : reconnaître que les questions de pauvreté et de développement durable sont interdépendants.

Une stratégie visant à lutter spécifiquement contre la pauvreté est donc l’une des conditions essentielles pour assure un développement durable.

Une stratégie dont le but serait de résoudre les problèmes de la pauvreté, du développement et de l’environnement devrait englober les questions démographiques (au Maroc, la bonne fécondité des années 60 – 70, va se maintenir, ce qui va avoir des conséquences lourdes sur notre territoire, puisqu’il y’a des échéances à programmer par rapport à notre démographie, à titre d’exemple, il y’aura chaque année  400. 000  nouveaux demandeurs d’emploi).

Promotion d’un modèle viable d’établissements humains :

L’objectif est de donner un logement adéquat à des populations en augmentation rapide et aux pauvres des zones urbaines, péri urbaines et rurales, par le biais d’une politique d’encouragement, d’aide à la construction et la rénovation des logements qui soient écologiquement rationnelle. Favoriser l’utilisation des matériaux locaux et sauvegarder le patrimoine  national. Cet héritage est constitué de monuments historiques, des sites naturels, des vestiges archéologiques, d’ensembles urbains et architecturaux ayant une spécificité légendaire ou pittoresque et aussi  de savoir-faire etc. Ce patrimoine est le témoignage de l’authenticité de notre culture et l’enracinement de notre pays dans l’histoire.

Lutter contre la ghettorisation des quartiers, sous prétexte de production de logement  social et privilégier, le cadre de vie, la réalisation des espaces verts urbains,  des bois périphériques et la  préservation des terres agricoles en zones péri-urbaines. Veiller à la mixité sociale dans les quartiers et  à l’école publique.

Luter contre l’habitat insalubre par la promotion de l’habitat social, la restructuration des quartiers non réglementaires, leur intégration à la ville et la résorption des bidonvilles. Mener une véritable politique foncière ou l’Etat joue son rôle de régulateur et lutter plus efficacement contre la spéculation foncière et l’éclatement du tissu urbain en périphérie des villes. L’étalement urbain, entrave la charge des communes quand il s’agit d’équiper ces quartiers ou les raccorder aux réseaux d’assainissements liquides ou la récolte des déchets ménagers. 

Faire des villes nouvelles et villes satellites autour des grandes agglomérations de véritables espace de vie et d’activités : Ces villes ont été créées pour endiguer une partie de l’explosion démographique qui handicape les grandes agglomérations urbaines. Ils devraient dans cette logique constituer des bassins de vie avec tous les équipements nécessaires, administratifs, éducatifs, culturel etc. et ne pas  les  réduire à des grands ensembles urbains, qui sont combattu aujourd’hui.

Promouvoir une planification et une gestion de l’utilisation viable des sols :

L’objectif est de fournir les ressources foncières nécessaires au développement des établissements humains, par le biais d’une planification et d‘une utilisation des sols écologiquement rationnelles. Octroyer des avantages fiscaux et adopter des mesures de contrôle de l’occupation des sols, notamment par un aménagement de l’espace qui permette une utilisation plus rationnelle de ressources foncières limitées et ne portant pas atteinte à l’environnement

Sensibiliser les décideurs et acteurs locaux sur les conséquences néfastes de l’implantation non planifiée d’établissements dans des zones écologiquement vulnérables et la nécessité d’établir une  politique appropriée aux niveaux national et local en matière d’occupation des sols.

Promouvoir une approche intégrée des infrastructures environnementales :

Eau, hygiène, assainissement, réutilisation des eaux usées et gestion des déchets solides.

Encourager un développement qui soit en accord avec les pratiques de la population locale et adopter des technologies adaptées à la situation locale.

Rechercher  des solutions appropriées, adaptées au cas marocain  pour les problèmes  de traitement des déchets solides et liquides où le coût, ne soit pas exorbitant pour les citoyens.

Promouvoir des services de transport viables:

Planification des transports urbains par l’établissement de schéma directeurs de circulation. La croissance de parc automobile et l’insuffisance des investissements dans la planification des transports urbains, la gestion de la circulation et l’infrastructure routière entraînent des difficultés de plus en plus aigus (accidents, bruit, embouteillages, santé, etc.) les citadins, notamment ceux à faible revenu, en subissent fortement les conséquences.

Instaurer une planification en prévision des catastrophes :

La planification  en prévisions des catastrophes doit être parti intégrante lors de la réalisation des documents d’urbanisme et l’excursion des  travaux de  la construction.

Entreprendre des travaux de recherche sur tous les risques responsables de la vulnérabilité des établissements humains et les équipements associées.

Elaborer des méthodes de réduction des risques et/ou réorienter vers des zones sans risques les nouveaux aménagements et établissement humains.

Elaborer les outils juridiques et économiques, notamment les moyens de réglementer l’urbanisation galopante et anarchique et l’indemnisation  par le biais des assurances des victimes dans le cas où un territoire est déclaré catastrophe naturelle.

Promouvoir des activités industrielles viables :

L’objectif est d’encourager un développement industriel qui limite autant que possible  les effets nocifs sur l’atmosphère, la mer et le sol.

Activer les études d’impacts sur l’environnement en vue d’encourager un développement industriel et touristique durable; Prévoir des éco-taxes pour les grands projets touristiques notamment  les projets balnéaires. Ces taxes serviront à protéger l’environnement et réhabiliter les sites dégradés.

III- Protection des zones côtières :

Le Maroc avec deux façades maritimes longues d‘environ 3500 Km et une zone maritime qui dépasse un million de Km2 est un pays maritime par excellence.

Le littoral concentre plus de 60 % de la population urbaine, plus de 90% des unités industrielles et prés de 70 % des capacités hôtelières homologuées.

Le littoral doit être considéré comme une composante essentielle dans le fonctionnement du territoire nationale.

Cependant, le littoral  est un milieu qui est économiquement riche, écologiquement fragile, attrayant par la qualité exceptionnelle  et la diversité de ses paysages mais il reste faiblement appréhendé par la loi.

La situation est préoccupante. Le littoral subit une pression croissante de l’urbanisation et des activités : urbanisation galopante et anarchique, rejets directs des eaux usées domestiques et industrielles, dégradation des dunes, exploitation sauvages de carrières de sables, occupation illicite du domaine public maritime et disparition du couvert végétal.

D’après une enquête réalisée par le Ministère de l’Equipement sur un total de 47 plages étudiées, 7 aurait disparus (érosion des côtes, extraction abusive de sables) et 19 autres connaissent une érosion intense.  En absence d’une réglementation, l’urbanisation proche de la ligne de rivage aggrave le phénomène d’érosion et le recul de trait de côte.

En effet, il n’existe pas de législation propre au littoral. Plusieurs textes sectoriels s’appliquent à cet espace et représentent un recours inefficace pour la protection du littoral. Le littoral est abusivement assimilé au domaine public.  Actuellement les zones côtières sont régies par une simple circulaire du Premier Ministre et qui date de 1964, relative au développement touristique du littoral. Cette commission (appelée, CICATEL) examine les grands projets touristiques qui lui sont proposées. L’élément aménagement constitue l’essentiel de sa préoccupation alors qui’ il s’agit d’un milieu fragile qui nécessite une gestion intégrée qui vise son développement tout en assurant sa protection.

L’aménagement du littoral exige la prise en considération de multiples paramètres ; d’où la nécessité aujourd’hui de mettre en place une structure spécialisée du littoral. Sur le plan réglementaire, il est urgent de doter le littoral d’une loi spécifique et libérer le domaine public maritime contre l’occupation illicite.

Cette loi peut être inspirée de la loi française sur le littoral  avec adaptation au contexte sociale et économique marocain.

La loi française pose comme principe une occupation en profondeur du littoral et une bande d‘inconstructibilité de 100 mètres minimum par rapport à la ligne de rivage. Cette distance pourrait être revue à la hausse, jusqu’a 200 ou 300 mètres, voir même une interdiction de construction si la plage connaît un déséquilibre de son bilan sédimentaire  par érosion marine et recul du trait de côte.

Les routes de transites sont programmées à 2 Km du rivage. Cette loi prévoit de libérer le domaine public maritime conte l’occupation illicite et l’amélioration des conditions d’accès à la mer puisqu’il s’agit d’un domaine public.  La loi française propose une interdiction des rejets dans les eaux salées lorsqu’ils peuvent être nuisibles pour la faune et la flore. Au début des années soixante-dix, l’opinion publique français s’émeut de l’urbanisation anarchique du littoral (résidences secondaires, multiplications de projets touristiques sur front de mer. En réponse à une demande de gouvernement, la délégation interministérielle de l’aménagement et de la compétitivité des territoires (DIACT, Ex DATAR), propose la création du conservatoire du littoral. Cet organisme est chargé d’acquérir pour le compte de la collectivité nationale, les espaces naturels de bord de mer les plus fragiles, les plus menacé et les plus remarquable. En 1998, le conservatoire a pu acquérir 50 000 hectares qui assurent la protection de 10% du linéaire côtier français. Inaliénables, les terrains du Conservatoire seront transmis intacts aux générations futures. Ces terrains sont acquis par achat, négociation à l’amiables ou sous formes de dons que les  propriétaires lèguent au profit du Conservatoire du littoral.

En ce qui concerne notre littoral, les actions prioritaires à mettre en places sont :

• la mise en place d‘une loi spécifique du littoral.

• mettre en place une institution  spécialisée du littoral (Agence National du littoral)

• libérer le domaine public maritime conte l’occupation illicite

• réglementer les résidences secondaires qui fleurissent au bord de mer proche de l aligne de rivage

• Exiger des études d’impacts sur l’environnement pour tout nouveau projet touristique ou industriel

• Lutter contre l’extraction sauvage des sables qui pillent nos côtes

• Mener des compagnes de sensibilisation, faire adhérer les élus locaux des communes littorales et faire participer la population locale

IV -Urbanisation des terres agricoles au Maroc :

Les terres agricoles sont très convoitées et subissent des dégradations d’origine naturelle liées à la désertification, la salinisation et l’érosion des sols et des pressions  d’origine anthropique qui réside dans l’urbanisation galopante et anarchique.

Il est à constater, que notre pays a connu une forte croissance démographique et urbaine durant le siècle dernier, le territoire national s’est profondément transformé dans sa structure spatiale et son armature urbaine. De nouvelles villes se sont rapidement émergées ; des centres ruraux se sont transformés en espaces urbains traduisant  une urbanisation galopante et anarchique qui atteint actuellement un taux supérieur à  54%  de la population totale, alors qu’elle ne dépassait guère 10% au début du siècle.

Le Maroc dispose de vastes terres agricoles qui couvrent une superficie de 8.7 millions d’hectares soit 12 % de la superficie nationale. Une analyse géographique sur la répartition de la superficie agricole utile au sein de territoire national montre que ces surfaces s’étendent principalement dans les zones déjà peuplées ; Ceci montre à l’évidence que ces terres agricoles sont consommées chaque année par l’urbanisation.

Face à l’urbanisation galopante et anarchique, les instruments de planification techniques, juridiques et institutionnels ont montré leurs limites  pour contenir et canaliser cette poussée urbaine.

En somme chaque année une portion de terres agricoles est grignotée par les différentes formes d’urbanisation (habitat, projets touristiques et industriels). Nos estimations évaluent cette déperdition dans un intervalle moyenne de 3000 à 4000 ha par an. Ce qui constitue une véritable menace pour le secteur agricole et la sécurité alimentaire au Maroc.

Dans la perspective d’une meilleure prise en charge de cette problématique et de ses implications socio-économiques et territoriales, une série d’axes de réflexion sont proposés ci dessous, pour servir de base à une stratégie nationale de prise en compte des enjeux du développement urbain et du développement agricole et rural.

-Une stratégie nationale d’Aménagement de Territoire pour  la mise en place d’outils de planification permettant une articulation des politiques urbaines et rurales.

-La planification et la gestion urbaine pratiquées actuellement au Maroc ont montré leur limite dans la maîtrise de l’espace urbain et la résorption de la crise de logement.

L’introduction d’une planification souple et concertée, basée sur une implication accrue des acteurs publics et privés améliorerait sans doute la gouvernance locale.

-Extensions urbaines et modèle d’urbanisme. L’analyse des différentes extensions urbaines au Maroc montre la prépondérance du modèle d’extension horizontale étalée, consommateur de beaucoup superficies de terrain (lots économiques, pavillons, etc.) et l’éclatement du tissu urbain en zones périphériques ; D’autres modèles urbains peuvent pallier à cette situation, notamment une densification verticale de l’habitat.

-Le mitage dans les périmètres irrigués et la problématique des unités de regroupement de l’habitat rural. L’urbanisation dispersée et diffuse, progressant en tâche d’huile, notamment le long des axes routiers, est aussi consommatrice de terres agricoles.

Nous optons pour un regroupement de l’habitat rural.

Extensions urbaines et rente foncière urbaine. Le foncier est l’un des éléments clés de la problématique du logement au Maroc. La multiplication et la complexité des statuts fonciers  expliquent en partie la difficulté à mobiliser des terrains et par conséquent,  l’urbanisation s’opère sur les terres agricoles ayant le statut foncier le moins contraignant (le melk et le collectif )

La constructibilité des zones agricoles pose des problèmes aigus dans certains régions, où, à l’évidence, le marché foncier du terrain à bâtir est à un niveau de prix nettement supérieur à celui du marché foncier agricole quelle que soit la valeur agricole du sol. L’écart crée à l’évidence une pression foncière qui finit par détourner la réglementation des documents d’urbanisme.

Un élément de régulation majeur consisterait en l’introduction d’une taxation des profits générés par la rente foncière urbaine, la base d’imposition étant la différence entre le prix de vente des terres urbanisables et leur valeur agricole initiale. Le produit de cette taxe resterait à partager entre la municipalité chargée d’équiper les nouvelles terres urbanisées et l’Etat.

La taxe d’urbanisation n’est bien entendue, que l’une des pièces d’un dispositif global tendant à préserver les terres agricoles. En effet, ce principe de taxation des plus values doit être indissociable d’une politique globale de régulation du marché foncier dans les divers centres urbains et leur périphérie. 

Terres agricoles et environnement urbain. Les espaces agricoles ont aussi bien une fonction  économique qu’un rôle de  maintien des équilibres naturels et de conservation des paysages.

En général, l’espace agricole autour des villes ne fait l’objet d’aucune politique spécifique. Cet espace est indispensable pour l’équilibre des agglomérations. L’usage d’un espace de coupure verte pour diversifier les formes d’utilisation du sol des régions urbaines reste peu utilisé dans notre pays.

La préservation d’un « morceau » de campagne est nécessaire pour la valorisation du cadre bâti. Dans ce contexte, l’agriculture rejoint la forêt pour devenir un espace vert urbain. Une manière aussi de préserver certaines zones sensibles de l’urbanisation

V- La  montagne et érosion des sols.

Au Maroc, l’aridité du climat touche prés de 90% du territoire national. Les sols sont vulnérables à l’érosion. Les cycles de sécheresse sont de plus en plus long et des conditions précaires de vie des populations rurales ; faibles diversité des revenus et des moyens limités. En effet, 27% de la population rurale, vit en dessous du seuil de pauvreté, ce taux peut atteindre 50 % dans les zones montagneuses et les plus arides.

Les régions montagneuses du Maroc couvrent 15 % de l’ensemble du territoire national et abritent 35 % de la population rurale. L’activité agricole dominante est la céréaliculture avec extension significative des cultures maraîchères dans les zones irriguées. Il est à signaler que les montagnes sont pauvres et  la productivité est faible. L’érosion reste un facteur déterminant dans la dégradation des sols en milieux montagneux fragiles.

L’érosion hydrique, constitue une menace réelle pour l’ensemble du territoire national. Les dégradations des sols dépassent 2000 t/km/an dans les bassins versants de la chaîne du Rif. Elle représente 500 à 1000 t/km/an dans le moyen et le haut Atlas. L’érosion intense concerne plus de 70 % de la surface agricole utile totale. L’érosion éolienne représente aussi un facteur déterminant dans la dégradation des sols, surtout dans les régions du Sud-Est, Sud-Ouest et la région de l’Oriental.

Il est urgent de définir un   plan d’action nationale de lutte contre l’érosion des terres et l’envasement des lacs de barrages par le l’aménagement et le reboisement des bassins versants.

VI - Désertification, réhabilitation et protection des espaces oasiens :

Le monde a célébré le 5 juin 2006 de la journée de l’environnement sous le slogan : ne pas désertez les terres arides.

Les oasis marocaines s’étendent dans les grandes vallées pré-sahariens du sud, notamment dans les provinces de Ouarzazate et d’Errachidia, et occupent 44. 000 hectares. Elles sont menacées principalement par deux problèmes : la salinisation et l’ensablement. Ces formes de dégradation sont aggravées par la sécheresse persistante et les pratiques culurales, le surpâturage et la récolte excessive des plantes ligneuses pour le bois de feu.  Les pertes dues à l’ensablement dans les oasis des provinces de Ouarzazate et Errachidia ont atteint 115 hectares entre 1960 et 1986. Et 5. 500 hectares, soit 10% de la superficie totale des palmeraies de Tafilelt, sont envahit par le sable.

Actions à mettre en priorité :

-renforcer la mise en oeuvre de la Convention des Nations Unies sur la lutte contre la désertification, considéré comme seul instrument reconnu au niveau international qui porte sur  le problème de la dégradation des terres.

-sensibiliser davantage le public au phénomène de la désertification.

-protéger la diversité biologique des déserts.

-la mobilisation de toutes les énergies pour la mise en oeuvre du programme d’action nationale de lutte contre la désertification.

Vu le stresse hydrique  que connaît les oasis, une  stratégie d’aménagement et de développement  des oasis doit être adopté par une meilleure application de la loi 10-95 sur l’eau. Inciter les pratiques qui préconisent l’économie de l’eau et moderniser les systèmes d’irrigation.

VIII- Tableau synthétique du coût de la dégradation de l’environnement :