I -
Aménagement du Territoire :
Introduction générale :
Le Maroc a connu
des changements profonds concernant sa configuration
territoriale et son armature urbaine. Au début du siècle
dernier, il était faiblement urbanisé. La population du
Maroc d’aujourd’hui est citadine avec un taux qui
dépasse 54%.
La dynamique
urbaine s’est produite au détriment du milieu rural qui
affiche une régression depuis les années 60. L’analyse
de l’armature urbaine révèle un déséquilibre spatial ;
ainsi, des régions s’urbanisent plus que d’autres.
Schématiquement on
peut distinguer trois espaces distincts :
-
Les régions sahariennes,
sub-sahariennes, et le Maroc oriental constituent le
« désert urbain »
-
le Rif occidental, le pré Rif, une
grande partie de la plaine de Gharb, les montagnes et le
plateau central qui représentent des espaces peu
urbanisés.
-
Le Maroc atlantique, surtout la bande
côtière Kenitra - Casablanca, la région économique du
centre et la plaine de Souss qui forment des zones à
forte urbanisation.
Pour un aménagement durable
et équitable, il faut adopter une vraie politique
d’aménagement du territoire basée sur la justice
sociale et spatiale, la correction des disparités entre
régions et assurer l’égalité des territoires devant les
services publics.
Créer des territoires
compétitifs, générateur de richesse et de prévalue avec
protection des ressources naturelles.
La politique d’aménagement du
territoire doit faire face à plusieurs contraintes :
comme les déficits sociaux, l’analphabétisme, le sous
équipement du monde rural, la forte demande sociale en
matière d’emploi et logement, conséquence du notre
poids démographique.
Nos
territoires face à la mondialisation :
La mondialisation est susceptible de permettre une
réparation de la valeur ajoutée sur l’ensemble des
territoires de la planète. La question qui s’oppose,
est comment anticiper les effets de la mondialisation
par une démarche prospective pour une mondialisation
profitable, les territoires doivent faire
constamment preuve de leurs compétitivités tout en
sauvegardant les ressources naturelles et la cohésion
sociale.
II- Urbanisme
et développement durable :
En juin 1992, se tenait à Rio
la conférence des Nations Unies sur l’Environnement et
le Développement (Sommet de la Terre). Cette conférence
a adopté la déclaration de Rio sur l’environnement et le
développement et Action 21, programme qui couvre un
vaste éventail de questions liées à l’environnement, et
qui propose des actions visant à surmonter les problèmes
dans chacun de ces secteurs. Action 21 nécessite
l’intervention des instances tant gouvernementales que
locales. Ces dernières sont particulièrement sollicitées
pour mettre en place un programme agenda 21 à l’échelon
local.
A l’aube du 21ème
siècle, 50 % de l’humanité (six milliards de personnes)
vivra dans des zones urbaines. Actuellement, Le taux
d’urbanisation au Maroc s‘élève à plus de 54 %. C’est
pourquoi il est primordial d’aborder les questions
d’environnement en reconnaissant que la ville est le
lieu où se concentrent la plupart de ces problèmes et
où, par conséquent, ils doivent être résolus.
Les collectivités locales,
devraient être encouragés à assumer l’exécution et le
suivi de programmes visant à assurer la représentation
des femmes et des jeunes dans le processus de prise de
décision, de planification et d’exécution.
Lutte contre
la pauvreté :
reconnaître que les questions de pauvreté et de
développement durable sont interdépendants.
Une stratégie visant à lutter
spécifiquement contre la pauvreté est donc l’une des
conditions essentielles pour assure un développement
durable.
Une stratégie dont le but
serait de résoudre les problèmes de la pauvreté, du
développement et de l’environnement devrait englober les
questions démographiques (au Maroc, la bonne fécondité
des années 60 – 70, va se maintenir, ce qui va avoir des
conséquences lourdes sur notre territoire, puisqu’il y’a
des échéances à programmer par rapport à notre
démographie, à titre d’exemple, il y’aura chaque année
400. 000 nouveaux demandeurs d’emploi).
Promotion d’un modèle viable
d’établissements humains :
L’objectif est de donner un
logement adéquat à des populations en augmentation
rapide et aux pauvres des zones urbaines, péri urbaines
et rurales, par le biais d’une politique
d’encouragement, d’aide à la construction et la
rénovation des logements qui soient écologiquement
rationnelle. Favoriser l’utilisation des matériaux
locaux et sauvegarder le patrimoine national. Cet
héritage est constitué de monuments historiques, des
sites naturels, des vestiges archéologiques, d’ensembles
urbains et architecturaux ayant une spécificité
légendaire ou pittoresque et aussi de savoir-faire etc.
Ce patrimoine est le témoignage de l’authenticité de
notre culture et l’enracinement de notre pays dans
l’histoire.
Lutter contre la
ghettorisation des quartiers, sous prétexte de
production de logement social et privilégier, le cadre
de vie, la réalisation des espaces verts urbains, des
bois périphériques et la préservation des terres
agricoles en zones péri-urbaines. Veiller à la mixité
sociale dans les quartiers et à l’école publique.
Luter contre l’habitat
insalubre par la promotion de l’habitat social, la
restructuration des quartiers non réglementaires, leur
intégration à la ville et la résorption des bidonvilles.
Mener une véritable politique foncière ou l’Etat joue
son rôle de régulateur et lutter plus efficacement
contre la spéculation foncière et l’éclatement du tissu
urbain en périphérie des villes. L’étalement urbain,
entrave la charge des communes quand il s’agit d’équiper
ces quartiers ou les raccorder aux réseaux
d’assainissements liquides ou la récolte des déchets
ménagers.
Faire des villes nouvelles et
villes satellites autour des grandes agglomérations de
véritables espace de vie et d’activités : Ces villes ont
été créées pour endiguer une partie de l’explosion
démographique qui handicape les grandes agglomérations
urbaines. Ils devraient dans cette logique constituer
des bassins de vie avec tous les équipements
nécessaires, administratifs, éducatifs, culturel etc. et
ne pas les réduire à des grands ensembles urbains, qui
sont combattu aujourd’hui.
Promouvoir une planification
et une gestion de l’utilisation viable des sols :
L’objectif est de fournir les
ressources foncières nécessaires au développement des
établissements humains, par le biais d’une planification
et d‘une utilisation des sols écologiquement
rationnelles. Octroyer des avantages fiscaux et adopter
des mesures de contrôle de l’occupation des sols,
notamment par un aménagement de l’espace qui permette
une utilisation plus rationnelle de ressources foncières
limitées et ne portant pas atteinte à l’environnement
Sensibiliser les décideurs et
acteurs locaux sur les conséquences néfastes de
l’implantation non planifiée d’établissements dans des
zones écologiquement vulnérables et la nécessité
d’établir une politique appropriée aux niveaux national
et local en matière d’occupation des sols.
Promouvoir une approche
intégrée des infrastructures environnementales :
Eau, hygiène, assainissement,
réutilisation des eaux usées et gestion des déchets
solides.
Encourager un développement
qui soit en accord avec les pratiques de la population
locale et adopter des technologies adaptées à la
situation locale.
Rechercher des solutions
appropriées, adaptées au cas marocain pour les
problèmes de traitement des déchets solides et liquides
où le coût, ne soit pas exorbitant pour les citoyens.
Promouvoir des services de
transport viables:
Planification des transports
urbains par l’établissement de schéma directeurs de
circulation. La croissance de parc automobile et
l’insuffisance des investissements dans la planification
des transports urbains, la gestion de la circulation et
l’infrastructure routière entraînent des difficultés de
plus en plus aigus (accidents, bruit, embouteillages,
santé, etc.) les citadins, notamment ceux à faible
revenu, en subissent fortement les conséquences.
Instaurer une planification
en prévision des catastrophes :
La planification en
prévisions des catastrophes doit être parti intégrante
lors de la réalisation des documents d’urbanisme et
l’excursion des travaux de la construction.
Entreprendre des travaux de
recherche sur tous les risques responsables de la
vulnérabilité des établissements humains et les
équipements associées.
Elaborer des méthodes de
réduction des risques et/ou réorienter vers des zones
sans risques les nouveaux aménagements et établissement
humains.
Elaborer les outils
juridiques et économiques, notamment les moyens de
réglementer l’urbanisation galopante et anarchique et
l’indemnisation par le biais des assurances des
victimes dans le cas où un territoire est déclaré
catastrophe naturelle.
Promouvoir des activités
industrielles viables :
L’objectif est d’encourager
un développement industriel qui limite autant que
possible les effets nocifs sur l’atmosphère, la mer et
le sol.
Activer les études d’impacts
sur l’environnement en vue d’encourager un développement
industriel et touristique durable; Prévoir des éco-taxes
pour les grands projets touristiques notamment les
projets balnéaires. Ces taxes serviront à protéger
l’environnement et réhabiliter les sites dégradés.
III- Protection des zones
côtières :
Le Maroc avec deux
façades maritimes longues d‘environ 3500 Km et une zone
maritime qui dépasse un million de Km2 est un pays
maritime par excellence.
Le littoral concentre plus de
60 % de la population urbaine, plus de 90% des unités
industrielles et prés de 70 % des capacités hôtelières
homologuées.
Le littoral doit être
considéré comme une composante essentielle dans le
fonctionnement du territoire nationale.
Cependant, le littoral est
un milieu qui est économiquement riche, écologiquement
fragile, attrayant par la qualité exceptionnelle et la
diversité de ses paysages mais il reste faiblement
appréhendé par la loi.
La situation est
préoccupante. Le littoral subit une pression croissante
de l’urbanisation et des activités : urbanisation
galopante et anarchique, rejets directs des eaux usées
domestiques et industrielles, dégradation des dunes,
exploitation sauvages de carrières de sables, occupation
illicite du domaine public maritime et disparition du
couvert végétal.
D’après une enquête réalisée
par le Ministère de l’Equipement sur un total de 47
plages étudiées, 7 aurait disparus (érosion des côtes,
extraction abusive de sables) et 19 autres connaissent
une érosion intense. En absence d’une réglementation,
l’urbanisation proche de la ligne de rivage aggrave le
phénomène d’érosion et le recul de trait de côte.
En effet, il n’existe pas de
législation propre au littoral. Plusieurs textes
sectoriels s’appliquent à cet espace et représentent un
recours inefficace pour la protection du littoral. Le
littoral est abusivement assimilé au domaine public.
Actuellement les zones côtières sont régies par une
simple circulaire du Premier Ministre et qui date de
1964, relative au développement touristique du littoral.
Cette commission (appelée, CICATEL) examine les grands
projets touristiques qui lui sont proposées. L’élément
aménagement constitue l’essentiel de sa préoccupation
alors qui’ il s’agit d’un milieu fragile qui nécessite
une gestion intégrée qui vise son développement tout en
assurant sa protection.
L’aménagement du littoral
exige la prise en considération de multiples
paramètres ; d’où la nécessité aujourd’hui de mettre en
place une structure spécialisée du littoral. Sur le plan
réglementaire, il est urgent de doter le littoral d’une
loi spécifique et libérer le domaine public maritime
contre l’occupation illicite.
Cette loi peut être inspirée
de la loi française sur le littoral avec adaptation au
contexte sociale et économique marocain.
La loi française pose comme
principe une occupation en profondeur du littoral et une
bande d‘inconstructibilité de 100 mètres minimum par
rapport à la ligne de rivage. Cette distance pourrait
être revue à la hausse, jusqu’a 200 ou 300 mètres, voir
même une interdiction de construction si la plage
connaît un déséquilibre de son bilan sédimentaire par
érosion marine et recul du trait de côte.
Les routes de transites sont
programmées à 2 Km du rivage. Cette loi prévoit de
libérer le domaine public maritime conte l’occupation
illicite et l’amélioration des conditions d’accès à la
mer puisqu’il s’agit d’un domaine public. La loi
française propose une interdiction des rejets dans les
eaux salées lorsqu’ils peuvent être nuisibles pour la
faune et la flore. Au début des années soixante-dix,
l’opinion publique français s’émeut de l’urbanisation
anarchique du littoral (résidences secondaires,
multiplications de projets touristiques sur front de
mer. En réponse à une demande de gouvernement, la
délégation interministérielle de l’aménagement et de la
compétitivité des territoires (DIACT, Ex DATAR), propose
la création du conservatoire du littoral. Cet organisme
est chargé d’acquérir pour le compte de la collectivité
nationale, les espaces naturels de bord de mer les plus
fragiles, les plus menacé et les plus remarquable. En
1998, le conservatoire a pu acquérir 50 000 hectares qui
assurent la protection de 10% du linéaire côtier
français. Inaliénables, les terrains du Conservatoire
seront transmis intacts aux générations futures. Ces
terrains sont acquis par achat, négociation à l’amiables
ou sous formes de dons que les propriétaires lèguent au
profit du Conservatoire du littoral.
En ce qui concerne notre
littoral, les actions prioritaires à mettre en places
sont :
-
la mise en place
d‘une loi spécifique du littoral.
-
mettre en place une
institution spécialisée du littoral (Agence National du
littoral)
-
libérer le domaine
public maritime conte l’occupation illicite
-
réglementer les
résidences secondaires qui fleurissent au bord de mer
proche de l aligne de rivage
-
Exiger des études
d’impacts sur l’environnement pour tout nouveau projet
touristique ou industriel
-
Lutter contre
l’extraction sauvage des sables qui pillent nos côtes
-
Mener des compagnes
de sensibilisation, faire adhérer les élus locaux des
communes littorales et faire participer la population
locale
IV
-Urbanisation des terres agricoles au Maroc :
Les terres agricoles sont très
convoitées et subissent des dégradations d’origine
naturelle liées à la désertification, la salinisation et
l’érosion des sols et des pressions d’origine
anthropique qui réside dans l’urbanisation galopante et
anarchique.
Il est à constater, que notre
pays a connu une forte croissance démographique et
urbaine durant le siècle dernier, le territoire national
s’est profondément transformé dans sa structure spatiale
et son armature urbaine. De nouvelles villes se sont
rapidement émergées ; des centres ruraux se sont
transformés en espaces urbains traduisant une
urbanisation galopante et anarchique qui atteint
actuellement un taux supérieur à 54% de la population
totale, alors qu’elle ne dépassait guère 10% au début du
siècle.
Le Maroc dispose de vastes
terres agricoles qui couvrent une superficie de 8.7
millions d’hectares soit 12 % de la superficie
nationale. Une analyse géographique sur la répartition
de la superficie agricole utile au sein de territoire
national montre que ces surfaces s’étendent
principalement dans les zones déjà peuplées ; Ceci
montre à l’évidence que ces terres agricoles sont
consommées chaque année par l’urbanisation.
Face à l’urbanisation
galopante et anarchique, les instruments de
planification techniques, juridiques et institutionnels
ont montré leurs limites pour contenir et canaliser
cette poussée urbaine.
En somme chaque année une
portion de terres agricoles est grignotée par les
différentes formes d’urbanisation (habitat, projets
touristiques et industriels). Nos estimations
évaluent cette déperdition dans un intervalle moyenne de
3000 à 4000 ha par an. Ce qui constitue une
véritable menace pour le secteur agricole et la sécurité
alimentaire au Maroc.
Dans la perspective d’une
meilleure prise en charge de cette problématique et de
ses implications socio-économiques et territoriales, une
série d’axes de réflexion sont proposés ci dessous, pour
servir de base à une stratégie nationale de prise en
compte des enjeux du développement urbain et du
développement agricole et rural.
-Une stratégie nationale
d’Aménagement de Territoire pour la mise en place
d’outils de planification permettant une articulation
des politiques urbaines et rurales.
-La planification et la
gestion urbaine pratiquées actuellement au Maroc ont
montré leur limite dans la maîtrise de l’espace urbain
et la résorption de la crise de logement.
L’introduction d’une
planification souple et concertée, basée sur une
implication accrue des acteurs publics et privés
améliorerait sans doute la gouvernance locale.
-Extensions urbaines et modèle
d’urbanisme. L’analyse des différentes extensions
urbaines au Maroc montre la prépondérance du modèle
d’extension horizontale étalée, consommateur de beaucoup
superficies de terrain (lots économiques, pavillons,
etc.) et l’éclatement du tissu urbain en zones
périphériques ; D’autres modèles urbains peuvent pallier
à cette situation, notamment une densification verticale
de l’habitat.
-Le mitage dans les périmètres
irrigués et la problématique des unités de regroupement
de l’habitat rural. L’urbanisation dispersée et diffuse,
progressant en tâche d’huile, notamment le long des axes
routiers, est aussi consommatrice de terres agricoles.
Nous optons pour un
regroupement de l’habitat rural.
Extensions urbaines et rente
foncière urbaine. Le foncier est l’un des éléments clés
de la problématique du logement au Maroc. La
multiplication et la complexité des statuts fonciers
expliquent en partie la difficulté à mobiliser des
terrains et par conséquent, l’urbanisation s’opère sur
les terres agricoles ayant le statut foncier le moins
contraignant (le melk et le collectif )
La constructibilité des zones
agricoles pose des problèmes aigus dans certains
régions, où, à l’évidence, le marché foncier du terrain
à bâtir est à un niveau de prix nettement supérieur à
celui du marché foncier agricole quelle que soit la
valeur agricole du sol. L’écart crée à l’évidence une
pression foncière qui finit par détourner la
réglementation des documents d’urbanisme.
Un élément de régulation
majeur consisterait en l’introduction d’une taxation
des profits générés par la rente foncière urbaine,
la base d’imposition étant la différence entre le prix
de vente des terres urbanisables et leur valeur agricole
initiale. Le produit de cette taxe resterait à partager
entre la municipalité chargée d’équiper les nouvelles
terres urbanisées et l’Etat.
La taxe d’urbanisation n’est
bien entendue, que l’une des pièces d’un dispositif
global tendant à préserver les terres agricoles. En
effet, ce principe de taxation des plus values doit être
indissociable d’une politique globale de régulation du
marché foncier dans les divers centres urbains et leur
périphérie.
Terres agricoles et
environnement urbain. Les espaces agricoles ont aussi
bien une fonction économique qu’un rôle de maintien
des équilibres naturels et de conservation des paysages.
En général, l’espace agricole
autour des villes ne fait l’objet d’aucune politique
spécifique. Cet espace est indispensable pour
l’équilibre des agglomérations. L’usage d’un espace de
coupure verte pour diversifier les formes d’utilisation
du sol des régions urbaines reste peu utilisé dans notre
pays.
La préservation d’un
« morceau » de campagne est nécessaire pour la
valorisation du cadre bâti. Dans ce contexte,
l’agriculture rejoint la forêt pour devenir un espace
vert urbain. Une manière aussi de préserver certaines
zones sensibles de l’urbanisation
V- La montagne et érosion des
sols.
Au Maroc, l’aridité du climat
touche prés de 90% du territoire national. Les sols sont
vulnérables à l’érosion. Les cycles de sécheresse sont
de plus en plus long et des conditions précaires de vie
des populations rurales ; faibles diversité des revenus
et des moyens limités. En effet, 27% de la population
rurale, vit en dessous du seuil de pauvreté, ce taux
peut atteindre 50 % dans les zones montagneuses et les
plus arides.
Les régions montagneuses du
Maroc couvrent 15 % de l’ensemble du territoire national
et abritent 35 % de la population rurale. L’activité
agricole dominante est la céréaliculture avec extension
significative des cultures maraîchères dans les zones
irriguées. Il est à signaler que les montagnes sont
pauvres et la productivité est faible. L’érosion reste
un facteur déterminant dans la dégradation des sols en
milieux montagneux fragiles.
L’érosion hydrique, constitue
une menace réelle pour l’ensemble du territoire
national. Les dégradations des sols dépassent 2000
t/km/an dans les bassins versants de la chaîne du Rif.
Elle représente 500 à 1000 t/km/an dans le moyen et le
haut Atlas. L’érosion intense concerne plus de 70 % de
la surface agricole utile totale. L’érosion éolienne
représente aussi un facteur déterminant dans la
dégradation des sols, surtout dans les régions du
Sud-Est, Sud-Ouest et la région de l’Oriental.
Il est urgent de définir un
plan d’action nationale de lutte contre l’érosion des
terres et l’envasement des lacs de barrages par le
l’aménagement et le reboisement des bassins versants.
VI - Désertification,
réhabilitation et protection des espaces oasiens :
Le monde a célébré le 5 juin
2006 de la journée de l’environnement sous le slogan :
ne pas désertez les terres arides.
Les oasis marocaines
s’étendent dans les grandes vallées pré-sahariens du
sud, notamment dans les provinces de Ouarzazate et d’Errachidia,
et occupent 44. 000 hectares. Elles sont menacées
principalement par deux problèmes : la salinisation et
l’ensablement. Ces formes de dégradation sont aggravées
par la sécheresse persistante et les pratiques culurales,
le surpâturage et la récolte excessive des plantes
ligneuses pour le bois de feu. Les pertes dues à
l’ensablement dans les oasis des provinces de Ouarzazate
et Errachidia ont atteint 115 hectares entre 1960 et
1986. Et 5. 500 hectares, soit 10% de la superficie
totale des palmeraies de Tafilelt, sont envahit par le
sable.
Actions à mettre en
priorité :
-renforcer la mise en oeuvre
de la Convention des Nations Unies sur la lutte contre
la désertification, considéré comme seul instrument
reconnu au niveau international qui porte sur le
problème de la dégradation des terres.
-sensibiliser davantage le
public au phénomène de la désertification.
-protéger la diversité
biologique des déserts.
-la mobilisation de toutes
les énergies pour la mise en oeuvre du programme
d’action nationale de lutte contre la désertification.
Vu le stresse hydrique que
connaît les oasis, une stratégie d’aménagement et de
développement des oasis doit être adopté par une
meilleure application de la loi 10-95 sur l’eau. Inciter
les pratiques qui préconisent l’économie de l’eau et
moderniser les systèmes d’irrigation.
VIII-
Tableau synthétique du coût de la dégradation de
l’environnement :
Catégorie environnementale
|
Coût en millions de dirham
|
Part du PIB
|
Eau |
4,354 |
1,23% |
Air |
3,635 |
1,03% |
Littoral |
1,835 |
0,52% |
Déchets |
1,725 |
0,49% |
Sols et forêts |
1,560 |
0,44% |
Environnement global |
3,166 |
0,89% |
Total |
16,275 |
4,6% |